Le Passeport Sécurité NC est un système de formation "générique" pour l'amélioration de la santé/sécurité au travail de tous. Il a été imaginé sous forme de e-Learning où chacun peut avancer à son rythme.

Pour que le Passeport Sécurité NC soit efficace et apporte de réelles avancées dans la sécurité au travail de tous, l'engagement de chacun à respecter les règles du Passeport Sécurité NC sont primordiales :

• chaque employeur s'engage à utiliser les crédits pour les personnes de son entreprise et non pour une tierce personne
• chaque employeur et/ou indépendant s'engage à attribuer les codes d'accès (identifiant/mot de passe) aux personnes déclarées de manière nominative et individuelle
• chaque employeur et/ou indépendant s'engage à ce que la personne de son entreprise qui se connecte et qui réalise la formation derrière l'écran soit effectivement la personne concernée (usurpation d'identité interdite)
• chaque employé/personne qui se connecte et qui réalise la formation derrière l'écran s'engage à être effectivement la personne concernée en respectant les codes d'accès qui lui ont été fournis (usurpation d'identité interdite)
• chaque employé/personne s'engage à utiliser les codes d'accès (identifiant/mot de passe) qui lui ont été fournis par son employeur que pour lui-même
• chaque employé/personne qui se connecte s'engage à suivre la formation dédiée et à ne pas utiliser les supports pour toute autre raison, quelle qu'elle soit.

Ainsi, lors de l'inscription, une charte d'engagement doit être signée par l'employeur/indépendant. Puis avant le lancement de la formation, une charte d'engagement destinée à la personne souhaitant réaliser la formation doit également être signée.